Plan Local d'Urbanisme 2010

Il vous suffit de cliquer ci-dessous pour télécharger le dossier désiré :

- Pièces du dossier
- Page de garde - Dossier d'approbation
- Délibération du conseil municipal
- Rapport de présentation
- P.A.D.D. (Projet d'Aménagement et de Développement Durable)
- Règlement
- Plan général - Echelle 1/5000
- Plan Tresmes - Echelle 1/2000
- Plan Le Bourg - Echelle 1/2000
- Plan Le Charnois - Vauxpleurs - Le Tronchet - Echelle 1/2000
- Plan Lavanderie - Le Bisset - Le Tronchet - Les Charmes - Echelle 1/2000
- Liste des emplacements réservés
- Notice ordures ménagères
- Notice eau potable
- Plan eau potable
- Notice assainissement
- Plan assainissement réseau E.U.
- Plan assainissement réseau E.P.
- Tableau des servitudes d'utilité publique : document papier à consulter en mairie.
- Plan des servitudes d'utilité publique - Echelle 1/5000
- Classement des infrastructures de transport terrestre : document papier à consulter en mairie.
- Plan d'exposition au bruit de l'aérodrome (Coulommiers - Voisin)
- Plan des voiries : nationales, départementales, communales
- Plan des circulations douces
- Plan des moyens de transport collectifs
- Plan des ZNIEFF - RNR - ENS
- Plan trame végétalisé